Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eden Sweets Homemade www.edensweets.fr
KDS AGRO, SARL

Numéro de dépôt :
4102520
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2024
Eden Sweets Homemade www.edensweets.fr de KDS AGRO

Présentation de la marque Eden Sweets Homemade www.edensweets.fr

Déposée le 2 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KDS AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Eden Sweets Homemade www.edensweets.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KDS AGRO domicilié(e) 2 BIS CHEMIN DES CHAUDRONNIERS - 77600 - JOSSIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KDS AGRO, M. rezzag sadok domicilié(e) 2 BIS CHEMIN DES CHAUDRONNIERS - 77600 - JOSSIGNY - France.

La marque Eden Sweets Homemade www.edensweets.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eden Sweets Homemade www.edensweets.fr est expirée depuis le 2 juillet 2024.

KDS AGRO a également déposé les autres marques suivantes : EDEN SWEETS homemade


KDS AGRO, SARL - 2 BIS CHEMIN DES CHAUDRONNIERS - 77600 - JOSSIGNY - France


KDS AGRO, M. rezzag sadok - 2 BIS CHEMIN DES CHAUDRONNIERS - 77600 - JOSSIGNY - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646478 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Levure, poudre pour faire lever ; sel, glace à rafraîchir.